Conseil Communautaire du 02/02/2017

18 heures

Le choix d’un horaire plus tardif laissait présager que la séance serait plus courte que celle du mois dernier. Ce qui fut effectivement le cas. Beaucoup d’absents cependant parmi les élus, mais un public très présent…

Voici l’ordre du jourAdministration générale

1: Règlement intérieur du conseil communautaire et des instances communautaires de Vichy Communauté. F Aguiléra commente les propositions soumises par le bureau et les séances de copilotage. J’ai retenu un point intéressant: la future formation des conseillers communautaires. Toujours bon à prendre!

Règlement adopté.

2: La Représentation de Vichy Communauté dans les différentes instances suivantes a été adoptée à l’unanimité:

A)Conseil d’administration du CAVILAM

B)Pôle universitaire et technologique de Vichy -Conseil de l’IUT.

C)Conseil d’administration: lycée Valéry Larbaud Cusset; lycée privé d’enseignement supérieur de Vichy; lycée général et technologique Albert Londres; lycée professionnel; collège C.Weyer Cusset;collège Jean Rostand Bellerive sur Allier; collège des Célestins

D)Lycée privé d’enseignement supérieur de Vichy

E) Cité scolaire A.Londres: conseils d’administration

*Du lycée général et technologique

*Du lycée professionnel

F/G/H) = répétition de C et D: erreur dans la frappe du sommaire j’imagine!! I)Commission locale du schéma d’aménagement et de gestion des Eaux (SAGE) Allier Aval.

J)Centre européen de prévention du risque inondation( CPRI): pour cet organisme, la désignation des représentants de Vichy Communauté a été reportée.

K)Syndicat mixte d’études pour la gestion de déchets ménagers et assimilés en Allier

L)Installation de stockage des déchets non dangereux à Cusset et Saint Étienne de Vicq. Commission de suivi du site.

M)SDE03 ( Syndicat départemental de l’énergie)

N) Association AMORCE Assemblée générale.

O)Commission départementale des risques naturels majeurs

P)Société publique locale Allier TRI-Conseil d’administration.

Q) Groupement des autorités responsables des transports( GART)

R) IAIT: Initiative Auvergne Innovation et Transmission( conseil d’administration)

S) Vichy Val d ‘Allier Développement:conseil d’administration

T)Vichy Initiative: conseil d’administration

U)PIJ( Point d’information jeunesse): Assemblée générale.

V)Mission locale Espace Jeunes de Vichy et de sa Région Collège des Élus.

W)Association Jardins de Cocagne Pays Vichy Auvergne

X)Conseil de surveillance de l’Établissement de Santé de Vichy

3: La Représentation de Vichy Communauté dans les différentes instances suivantes a été adoptée à l’unanimité:

A) AVERPAHM( association pour Vichy et sa région de parents et amis d’handicapés mentaux): désignation de représentants.

B) Association du pays de Vichy Auvergne: Assemblée Générale et Conseil d’Administration

C)Comité Départemental du Tourisme en Allier: Assemblée Générale.

D)Comité Régional de l’Habitat et de l’Hébergement.

E)Commission de Coordination des Actions de Prévention des expulsions locatives.

F)Association Fédération Nationale des SCOT.

G)Commission Départementale d’Aménagement Commercial

I)Agence d’Urbanisme et de Développement Clermont Métropole

J)Syndicat mixte ouvert Métropole Clermont Vichy Auvergne -Conseil Métropolitain: statuts pas encore officiels:5 membres à désigner.

K) Associations Des Communautés de France (ADCF)

L)Agence Régionale de Développement des Territoires d’Auvergne

  1. Comité des œuvres Sociales: délégués des élus locaux au CNAS(Comité national d’action sociale

N)Syndicat Mixte pour l’Aménagement Touristique de la Montagne Bourbonnaise(SMAT)

O)Syndicat Mixte des Monts de la Madeleine

P)Association Nationale des Élus de la Montagne

Q)Association de Gestion de la Résidence du Parc du Mayet de Montagne (EHPAD)/ 1 personne supplémentaire à désigner.

R) Agence Technique Départementale de l’Allier.

4:Commission Intercommunale pour l’Accessibilité aux personnes Handicapées.

Pôle Ressources internes

5:Dispositions financières et fiscales

Les communes doivent connaître ce à quoi elles ont droit en matière de compensations provisoires pour être en mesure de délibérer.

A)Attribution de compensations provisoires: Adopté -1 opposition.

B)Services communautaires tarifs 2017:Adopté

C)Subventions 2017- avances par anticipation: Adopté

D)Taxe de séjour intercommunale: compléter la délibération avec un tarif pour les campings.Adopté

6:Composition et Création de la Commission locale chargée d’évaluer les charges transférées( CLECT):

2 titulaires +2 suppléants par commune.Adopté

7:Création d’un budget annexe «Office de Tourisme intercommunal»Adoption des statuts:

dissocier l’ensemble des opérations( budget et statuts), créer des statuts pour un nouvel office de tourisme; celui de Vichy aura son statut clarifié dans les mois qui viennent . 6 titulaires et 6 suppléants à désigner. Adopté

8:Création d’un budget annexe «Programme de Renouvellement Urbain»

Adopté

Pôle Ressources Humaines

9:Mise à disposition d’un agent de Vichy Communauté au CREPS de Vichy Auvergne: Adopté

Pôle Territoires Aménagement et Prospectives

10:Garanties d’emprunts Allier Habitat

A B C D: ces 4 points concernent concernent la réhabilitation de 2 résidences à Saint Yorre: le Bouchat et Champ Gros; pour cette dernière, il s’agit d’une aide à la pierre dans le cadre d’un prêt locatif à usage social. Adopté.

Questions Diverses: aucune question.

Extinction des feux: 19h30.

Marie-José Conte

Conseillère municipale et communautaire

 

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